Décisions 2022

DEC 2022-001 Avenant contrat assurance statutaire / Annexe Avenant assurance statutaire

DEC 2022-002 Avenant convention MPT / Annexe Avenant convention objectif et moyen MPT

DEC 2022-003 Partenariat ville de Grenay / Annexe Convention de partenariat avec la commune de Grenay – piscine

DEC 2022-004 Convention locaux RPE La Marelle Muroise / Annexe Convention RPE La Marelle Muroise 2022-2025

DEC 2022-005 Avenant n2 Convention SIM-MPT / Annexe Avenant n2 à la convention d’objectif et de moyen SIM MPT

Comité syndical du 14 décembre 2022

Liste des délibérations

D 22 06 29 Installation d’un nouveau délégué du Syndicat Intercommunal Murois

D 22 06 30 Commission du Syndicat Intercommunal Murois

D 22 06 31 Ouverture des crédits préalablement au vote du budget primitif 2023

D 22 06 32 Décision modificative de budget n°2

D 22 06 33 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 22 06 34 Intégration de l’association Les Jardiniers Murois comme association intercommunale

Procès-verbal 14 septembre 2022

Comité syndical du 22 juin 2022

D 22 04 14 Apurement du compte 1069

D 22 04 15 Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023

D 22 04 16 Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés et autorisation de signer les marchés et ou accords-cadres et marchés subséquents / Annexe Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et des services associés

D 22 04 17 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association FNACA

D 22 04 18 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Scouts les 4 chateaux

D 22 04 19 Actualisation du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel RIFSEEP

D 22 04 20 Choix du mode de publicité des actes locaux

D 22 04 21 Commissions du Syndicat Intercommunal Murois

D 22 04 22 Composition de la commission d’appel d’offres – modification

Comité syndical du 20 avril 2021

D 21 04 16 Aide exceptionnelle à la relance des bibliothèques

D 21 04 17 Demande de subvention – Dotation d’Equipements des territoires Ruraux – Création d’une zone aqualudique dans l’espace pelouse de la piscine du SIM – Annexe – Subvention DETR zone aqualudique 2

D 21 04 18 Demande de subvention – Dotation d’ETR – Création d’un espace sportif de proximité, accessible aux personnes à mobilité réduite, en libre accès et intergénérationnel, sur le site du SIM – Annexe – Subvention DETR espace sportif

D 21 04 19 Demande de subvention Dispositif Contrat Ambition Région Création espace sportif de proximité accessible aux personnes à mobilité réduite en libre accès intergénérationnel sur SIM

D 21 04 20 Demande de subvention Fond d’aide aménagement d’aires de jeux inclusives Création espace sportif de proximité accessible aux personnes à mobilité réduite en libre accès et intergénérationnel sur le site du SIM

Comité syndical du 9 décembre 2020

D 20 06 27 Modalités de mise en œuvre  du compte personnel de formation – Annexe – CPF

D 20 06 28 Plan de formation 2021-2023 – Annexe – Plan de formation 2021-2023

D 20 06 29 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 20 06 30 Avenant à la convention d’objectif et de moyen conclue avec la Maison Pour Tous – Annexe – Avenant Convention MPT

D 20 06 31 Ouverture des crédits préalablement au vote du budget primitif 2021

Comité syndical du 8 juillet 2020

D 20 04 16 Commission du Syndicat Intercommunal Murois

D 20 04 17 Election d’une commission d’appel d’offre à caractère permanent

D 20 04 18 Désignation de délégué élu au CNAS

D 20 04 19 Décision modificative de budget n°1

D 20 04 20 Attribution d’une subvention à l’association ASCE Tennis de Table

D 20 04 21 Plan de continuité d’activité – Annexe – Plan de Continuité d’Activité

D 20 04 22 Prime exceptionnelle covid

D 20 04 23 Règlement intérieur du Comité syndical – Annexe – Règlement intérieur du comité syndical

Comité syndical du 18 février 2020

D 20 02 03 Compte administratif 2019 – Compte administratif 2019 BUDGET SIM

D 20 02 04 Compte de gestion 2019

D 20 02 05 Affectation des résultats

D 20 02 06 Budget primitif 2020 – Budget Primitif 2020 BUDGET SIM

D 20 02 07 Subventions aux associations intercommunales

D 20 02 08 Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

D 20 02 09 Modification de la régie de recettes de la Piscine Intercommunale Muroise

D 20 02 10 Bilan d’activité 2019 – Annexe Rapport d’activité 2019

D 20 02 11 Mise à disposition du gymnase André Malraux dans le cadre des campagnes électorales – Elections municipales 2020

Comité syndical du 27 novembre 2019

D 19 06 28 Octroi de prestations d’action sociale et adhésion au contrat-cadre Titres restaurant du cdg69 – Annexe Convention d’adhésion au contrat cadre titre restaurant

D 19 06 29 Adhésion convention participation protection sociale complémentaire souscrit par le cdg69 pour le risque Prévoyance et approbation du montant de la participation financière – Annexe Convention d’adhésion protection sociale complémentaire

D 19 06 30 Modification du tableau des effectifs

D 19 06 31 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 19 06 32 Détermination des ratios d’avancement de grade

D 19 06 33 Règlement intérieur des services du Syndicat Intercommunal Murois

D 19 06 34 Agrandissement du système de vidéoprotection au sein du SIM

D 19 06 35 Budget 2020 – Ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2020

Comité syndical du 27 mars 2019

D 19 02 07 Compte administratif 2018

D 19 02 08 Compte de gestion 2018

D 19 02 09 Affectation des résultats

D 19 02 10 Budget primitif 2019

D 19 02 11 Subventions aux associations intercommunales

D 19 02 12 Mise en place et indemnisation des astreintes / Annexe Règlement astreinte

D 19 02 13 Mise en place d’un système de vidéo protection

D 19 02 14 Demande de subvention – sol sportif du gymnase

D 19 02 15 Demande de subvention – porte d’entrée médiathèque

D 19 02 16 Demande de subvention – porte d’entrée du gymnase

D 19 02 17 Demande de subvention – éclairage LED médiathèque

Comité syndical du 20 décembre 2018

D 18 06 32 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 18 06 33 Budget 2019 – Ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2019

D 18 06 34 Convention d’objectifs et de moyens entre la Maison Pour Tous et le SIM pour les années 2019-2020  / Annexe Convention d’objectifs et de moyens année 2019-2020

D 18 06 35 BVSEL – demande pour devenir une association intercommunale

Comité syndical du 7 novembre 2018

D 18 05 29 Instauration du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel RIFSEEP élargissement à la filière technique

D 18 05 30 Modification de la tarification de la mission assistance sociale du personnel du centre de gestion du Rhône

D 18 05 31 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

Comité syndical du 26 septembre 2018

D 18 04 22 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique territoriale proposée par le cdg69

D 18 04 23 Mise en place d’une badgeuse

D 18 04 24 Modification du tableau des effectifs

D 18 04 25 Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège Louis Lachenal

D 18 04 26 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association REEL XV

D 18 04 27 Modification de la régie d’avance

D 18 04 28 Pénalités de retard marché 2018.001 Rénovation des faïences murales du bassin sportif de la Piscine Intercommunale Muroise

Comité syndical du 23 mai 2018

D 18 03 10 Piscine tarification carte famille

D 18 03 11 Autorisation télétravail

D 18 03 12 Adoption de tarif André Malraux

D 18 03 13 Demande de subvention Agence de l’eau

D 18 03 14 Demande de subvention plateau sportif

D 18 03 15 Demande de subvention chaudière piscine

D 18 03 16 Demande de subvention Accessibilité MPT

D 18 03 17 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la FNACA

D 18 03 18 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MPT

D 18 03 19 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Pétanque Muroise

D 18 03 20 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Muroise Foot

D 18 03 21 Rapport d’activité 2017

Comité syndical du 6 décembre 2017

D 17 06 30 Demande de subvention pour les grillages des courts de tennis

D 17 06 31 Subvention pour les éclairages à LED dans le gymnase Malraux conseil départemental

D 17 06 32 Subvention pour les éclairages à LED dans le gymnase Malraux dotation cantonale

D 17 06 33 Budget 2018 ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2018

D 17 06 34 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

Comité syndical du 28 juin 2017

D 17 04 14 subvention led gymnase

D 17 04 15 Subvention grillage tennis

D 17 04 16 Tableau global des effectifs et modification temps de travail

D 17 04 17 Reversement FIPHFP

D 17 04 18 Budget 2017 – DM1

D 17 04 19 Commission association

D 17 04 20 Commission d’appel d’offres

D 17 04 21 Subvention agence de l’eau zéro phyto

D 17 04 22 Vente camion plateau réformé

D 17 04 23 Budget 2017 – DM2

D 17 04 24 Don matériel médiathèque

D 17 04 25 Retrait délibération 21.04.82