Comité syndical du 20 septembre 2023

Convocation 20 septembre 2023

D 23 04 18 Actualisation du RIFSEEP

D 23 04 19 Modification de l’affectation des résultats

D 23 04 20 Décision modificative de budget n°2

D 23 04 21 Reversement d’une participation reçue du FIPHFP

D 23 04 22 Adhésion à la mission proposée par le CDG69 pour la mise en oeuvre de la procédure d’accès à un cadre d’emplois suppérieur des fonctionnaires en situation de handicap / Annexe Convention adhesion CDG69 procédure accès cadre emplois supérieur fonctionnaire situation de handicap

D 23 04 23 Octroi de prestations d’action sociale et adhésion au contrat-cadre Titres restaurant du CDG69

D 23 04 24 Désignation du référent déontologie de l’élu local

Comité syndical du 10 mai 2023

Convocation 10 mai 2023

D 23 03 11 Décision modificative du budget n°1

D 23 03 12 Modalité de remboursement des frais de déplacements des Elus du SIM

D 23 03 13 Participation financière des Communes Membres

D 23 03 14 Suppression de la régie d’avance

D 23 03 15 Demande subvention ANS plan 5000 terrains de sports création d’un espace sportif de proximité, accessible PMR, en libre accès et intergénérationnel, sur le site du SIM

D 23 03 16 Demande subvention DETR création d’un espace sportif de proximité, accessible PMR, en libre accès et intergénérationnel, sur le site du SIM

D 23 03 17 Demande subvention dispositif contrat région création d’un espace sportif de proximité, accessible PMR, en libre accès et intergénérationnel, sur le site du SIM

Rapport 22 mars 2023 validé

Décisions 2022

DEC 2022-001 Avenant contrat assurance statutaire / Annexe Avenant assurance statutaire

DEC 2022-002 Avenant convention MPT / Annexe Avenant convention objectif et moyen MPT

DEC 2022-003 Partenariat ville de Grenay / Annexe Convention de partenariat avec la commune de Grenay – piscine

DEC 2022-004 Convention locaux RPE La Marelle Muroise / Annexe Convention RPE La Marelle Muroise 2022-2025

DEC 2022-005 Avenant n2 Convention SIM-MPT / Annexe Avenant n2 à la convention d’objectif et de moyen SIM MPT

Comité syndical du 14 décembre 2022

Liste des délibérations

D 22 06 29 Installation d’un nouveau délégué du Syndicat Intercommunal Murois

D 22 06 30 Commission du Syndicat Intercommunal Murois

D 22 06 31 Ouverture des crédits préalablement au vote du budget primitif 2023

D 22 06 32 Décision modificative de budget n°2

D 22 06 33 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 22 06 34 Intégration de l’association Les Jardiniers Murois comme association intercommunale

Procès-verbal 14 septembre 2022

Comité syndical du 22 juin 2022

D 22 04 14 Apurement du compte 1069

D 22 04 15 Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023

D 22 04 16 Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés et autorisation de signer les marchés et ou accords-cadres et marchés subséquents / Annexe Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et des services associés

D 22 04 17 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association FNACA

D 22 04 18 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Scouts les 4 chateaux

D 22 04 19 Actualisation du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel RIFSEEP

D 22 04 20 Choix du mode de publicité des actes locaux

D 22 04 21 Commissions du Syndicat Intercommunal Murois

D 22 04 22 Composition de la commission d’appel d’offres – modification

Comité syndical du 20 avril 2021

D 21 04 16 Aide exceptionnelle à la relance des bibliothèques

D 21 04 17 Demande de subvention – Dotation d’Equipements des territoires Ruraux – Création d’une zone aqualudique dans l’espace pelouse de la piscine du SIM – Annexe – Subvention DETR zone aqualudique 2

D 21 04 18 Demande de subvention – Dotation d’ETR – Création d’un espace sportif de proximité, accessible aux personnes à mobilité réduite, en libre accès et intergénérationnel, sur le site du SIM – Annexe – Subvention DETR espace sportif

D 21 04 19 Demande de subvention Dispositif Contrat Ambition Région Création espace sportif de proximité accessible aux personnes à mobilité réduite en libre accès intergénérationnel sur SIM

D 21 04 20 Demande de subvention Fond d’aide aménagement d’aires de jeux inclusives Création espace sportif de proximité accessible aux personnes à mobilité réduite en libre accès et intergénérationnel sur le site du SIM

Comité syndical du 9 décembre 2020

D 20 06 27 Modalités de mise en œuvre  du compte personnel de formation – Annexe – CPF

D 20 06 28 Plan de formation 2021-2023 – Annexe – Plan de formation 2021-2023

D 20 06 29 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 20 06 30 Avenant à la convention d’objectif et de moyen conclue avec la Maison Pour Tous – Annexe – Avenant Convention MPT

D 20 06 31 Ouverture des crédits préalablement au vote du budget primitif 2021

Comité syndical du 8 juillet 2020

D 20 04 16 Commission du Syndicat Intercommunal Murois

D 20 04 17 Election d’une commission d’appel d’offre à caractère permanent

D 20 04 18 Désignation de délégué élu au CNAS

D 20 04 19 Décision modificative de budget n°1

D 20 04 20 Attribution d’une subvention à l’association ASCE Tennis de Table

D 20 04 21 Plan de continuité d’activité – Annexe – Plan de Continuité d’Activité

D 20 04 22 Prime exceptionnelle covid

D 20 04 23 Règlement intérieur du Comité syndical – Annexe – Règlement intérieur du comité syndical

Comité syndical du 18 février 2020

D 20 02 03 Compte administratif 2019 – Compte administratif 2019 BUDGET SIM

D 20 02 04 Compte de gestion 2019

D 20 02 05 Affectation des résultats

D 20 02 06 Budget primitif 2020 – Budget Primitif 2020 BUDGET SIM

D 20 02 07 Subventions aux associations intercommunales

D 20 02 08 Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

D 20 02 09 Modification de la régie de recettes de la Piscine Intercommunale Muroise

D 20 02 10 Bilan d’activité 2019 – Annexe Rapport d’activité 2019

D 20 02 11 Mise à disposition du gymnase André Malraux dans le cadre des campagnes électorales – Elections municipales 2020

Comité syndical du 27 novembre 2019

D 19 06 28 Octroi de prestations d’action sociale et adhésion au contrat-cadre Titres restaurant du cdg69 – Annexe Convention d’adhésion au contrat cadre titre restaurant

D 19 06 29 Adhésion convention participation protection sociale complémentaire souscrit par le cdg69 pour le risque Prévoyance et approbation du montant de la participation financière – Annexe Convention d’adhésion protection sociale complémentaire

D 19 06 30 Modification du tableau des effectifs

D 19 06 31 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 19 06 32 Détermination des ratios d’avancement de grade

D 19 06 33 Règlement intérieur des services du Syndicat Intercommunal Murois

D 19 06 34 Agrandissement du système de vidéoprotection au sein du SIM

D 19 06 35 Budget 2020 – Ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2020

Comité syndical du 27 mars 2019

D 19 02 07 Compte administratif 2018

D 19 02 08 Compte de gestion 2018

D 19 02 09 Affectation des résultats

D 19 02 10 Budget primitif 2019

D 19 02 11 Subventions aux associations intercommunales

D 19 02 12 Mise en place et indemnisation des astreintes / Annexe Règlement astreinte

D 19 02 13 Mise en place d’un système de vidéo protection

D 19 02 14 Demande de subvention – sol sportif du gymnase

D 19 02 15 Demande de subvention – porte d’entrée médiathèque

D 19 02 16 Demande de subvention – porte d’entrée du gymnase

D 19 02 17 Demande de subvention – éclairage LED médiathèque

Comité syndical du 20 décembre 2018

D 18 06 32 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 18 06 33 Budget 2019 – Ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2019

D 18 06 34 Convention d’objectifs et de moyens entre la Maison Pour Tous et le SIM pour les années 2019-2020  / Annexe Convention d’objectifs et de moyens année 2019-2020

D 18 06 35 BVSEL – demande pour devenir une association intercommunale

Comité syndical du 7 novembre 2018

D 18 05 29 Instauration du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel RIFSEEP élargissement à la filière technique

D 18 05 30 Modification de la tarification de la mission assistance sociale du personnel du centre de gestion du Rhône

D 18 05 31 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

Comité syndical du 26 septembre 2018

D 18 04 22 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique territoriale proposée par le cdg69

D 18 04 23 Mise en place d’une badgeuse

D 18 04 24 Modification du tableau des effectifs

D 18 04 25 Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège Louis Lachenal

D 18 04 26 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association REEL XV

D 18 04 27 Modification de la régie d’avance

D 18 04 28 Pénalités de retard marché 2018.001 Rénovation des faïences murales du bassin sportif de la Piscine Intercommunale Muroise

Comité syndical du 23 mai 2018

D 18 03 10 Piscine tarification carte famille

D 18 03 11 Autorisation télétravail

D 18 03 12 Adoption de tarif André Malraux

D 18 03 13 Demande de subvention Agence de l’eau

D 18 03 14 Demande de subvention plateau sportif

D 18 03 15 Demande de subvention chaudière piscine

D 18 03 16 Demande de subvention Accessibilité MPT

D 18 03 17 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la FNACA

D 18 03 18 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MPT

D 18 03 19 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Pétanque Muroise

D 18 03 20 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Muroise Foot

D 18 03 21 Rapport d’activité 2017

Comité syndical du 6 décembre 2017

D 17 06 30 Demande de subvention pour les grillages des courts de tennis

D 17 06 31 Subvention pour les éclairages à LED dans le gymnase Malraux conseil départemental

D 17 06 32 Subvention pour les éclairages à LED dans le gymnase Malraux dotation cantonale

D 17 06 33 Budget 2018 ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2018

D 17 06 34 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

Comité syndical du 28 juin 2017

D 17 04 14 subvention led gymnase

D 17 04 15 Subvention grillage tennis

D 17 04 16 Tableau global des effectifs et modification temps de travail

D 17 04 17 Reversement FIPHFP

D 17 04 18 Budget 2017 – DM1

D 17 04 19 Commission association

D 17 04 20 Commission d’appel d’offres

D 17 04 21 Subvention agence de l’eau zéro phyto

D 17 04 22 Vente camion plateau réformé

D 17 04 23 Budget 2017 – DM2

D 17 04 24 Don matériel médiathèque

D 17 04 25 Retrait délibération 21.04.82