Convocation 3 avril 2024

D 24 02 04 Compte de gestion 2023

D 24 02 05 Compte administratif 2023 Annexe CA 2023

D 24 02 06 Affectation des résultats

D 24 02 07 Budget primitif Annexe BP 2024

D 24 02 08 subventions aux associations intercommunales

D 24 02 09 Tarifs de la piscine intercommunale muroise

D 24 02 10 Intégration de l’association Les Mures Zicales comme association intercommunale

D 24 02 11 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

Convocation 21 février 2024

D 24 01 01 Débat d’orientation budgétaire 2024   Annexe ROB 2024

D 24 01 02 Participation financière des communes membre

D 24 01 03 Rapport d’activité 2023 Annexe Rapport d’activité 2023 SIM

Convocation 13 décembre 2023

D 23 05 25 Installation d’un nouveau délégué du Syndicat Intercommunal Murois

D 23 05 26 Octroi de prestations d’action sociale et adhésion au contrat-cadre Titre restaurant du CDG69 / Annexe Convention adhésion contrat-cadre Titres restaurant du CDG69

D 23 05 27 Convention d’objectifs et de moyens entre la Maison Pour Tous, le SIM et les communes membres / Annexe Convention Objectifs et Moyens MPT 2024

D 23 05 28 Ouverture des crédits préalablement au vote du budget primitif 2024

Procès-verbal 20 septembre 2023

Convocation 20 septembre 2023

D 23 04 18 Actualisation du RIFSEEP

D 23 04 19 Modification de l’affectation des résultats

D 23 04 20 Décision modificative de budget n°2

D 23 04 21 Reversement d’une participation reçue du FIPHFP

D 23 04 22 Adhésion à la mission proposée par le CDG69 pour la mise en oeuvre de la procédure d’accès à un cadre d’emplois suppérieur des fonctionnaires en situation de handicap / Annexe Convention adhesion CDG69 procédure accès cadre emplois supérieur fonctionnaire situation de handicap

D 23 04 23 Octroi de prestations d’action sociale et adhésion au contrat-cadre Titres restaurant du CDG69

D 23 04 24 Désignation du référent déontologie de l’élu local

Procès-verbal 10 mai 2023

Convocation 10 mai 2023

D 23 03 11 Décision modificative du budget n°1

D 23 03 12 Modalité de remboursement des frais de déplacements des Elus du SIM

D 23 03 13 Participation financière des Communes Membres

D 23 03 14 Suppression de la régie d’avance

D 23 03 15 Demande subvention ANS plan 5000 terrains de sports création d’un espace sportif de proximité, accessible PMR, en libre accès et intergénérationnel, sur le site du SIM

D 23 03 16 Demande subvention DETR création d’un espace sportif de proximité, accessible PMR, en libre accès et intergénérationnel, sur le site du SIM

D 23 03 17 Demande subvention dispositif contrat région création d’un espace sportif de proximité, accessible PMR, en libre accès et intergénérationnel, sur le site du SIM

Rapport 22 mars 2023 validé

Convocation 22 mars 2023

D 23 02 03 Apurement du compte 1069

D 23 02 04 Compte administratif 2022

D 23 02 05 Compte de gestion 2022

D 23 02 06 Affectation des résultats

D 23 02 07 Budget primitif 2023

D 23 02 08 Subventions aux associations intercommunales

D 23 02 09 Tarifs de la piscine intercommunale muroise

D 23 02 10 Modification du tableau des effectifs

D 23 01 01 Débat d’orientation budgétaire 2023

D 23 01 02 Rapport d’activités 2022

Annexe ROB 2023

Annexe Rapport d’activité 2022

Procès-verbal 14 décembre 2022

DEC 2022-001 Avenant contrat assurance statutaire / Annexe Avenant assurance statutaire

DEC 2022-002 Avenant convention MPT / Annexe Avenant convention objectif et moyen MPT

DEC 2022-003 Partenariat ville de Grenay / Annexe Convention de partenariat avec la commune de Grenay – piscine

DEC 2022-004 Convention locaux RPE La Marelle Muroise / Annexe Convention RPE La Marelle Muroise 2022-2025

DEC 2022-005 Avenant n2 Convention SIM-MPT / Annexe Avenant n2 à la convention d’objectif et de moyen SIM MPT

Liste des délibérations

D 22 06 29 Installation d’un nouveau délégué du Syndicat Intercommunal Murois

D 22 06 30 Commission du Syndicat Intercommunal Murois

D 22 06 31 Ouverture des crédits préalablement au vote du budget primitif 2023

D 22 06 32 Décision modificative de budget n°2

D 22 06 33 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 22 06 34 Intégration de l’association Les Jardiniers Murois comme association intercommunale

Procès-verbal 14 septembre 2022

Liste des délibérations examinées

D 22 05 23 Vote du budget en M57

D 22 05 24 Application de la fongibilité des crédits

D 22 05 25 Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57

D 22 05 26 Adoption d’un règlement du budgétaire et financier / Annexe Règlement budgétaire et financier

D 22 05 27 Décision modificative n°1

D 22 05 28 Création d’un poste d’adjoint du patrimoine

D 22 04 14 Apurement du compte 1069

D 22 04 15 Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023

D 22 04 16 Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés et autorisation de signer les marchés et ou accords-cadres et marchés subséquents / Annexe Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et des services associés

D 22 04 17 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association FNACA

D 22 04 18 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Scouts les 4 chateaux

D 22 04 19 Actualisation du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel RIFSEEP

D 22 04 20 Choix du mode de publicité des actes locaux

D 22 04 21 Commissions du Syndicat Intercommunal Murois

D 22 04 22 Composition de la commission d’appel d’offres – modification

D 22 03 11 Modification des statuts / Annexe statuts SIM

D 22 03 12 Demande DETR rénovation énergétique MPT / Annexe note explicative rénovation thermique MPT

D 22 03 13 Instauration gratification stagiaire

D 22 02 05 Compte administratif 2021 / Annexe Compte administratif 2021

D 22 02 06 Compte de gestion 2021 / Annexe Compte de gestion 2021

D 22 02 07 Affectation des résultats

D 22 02 08 Budget primitif 2022 / Annexe budget primitif 2022 / Note BP 2022

D 22 02 09 Subventions aux associations intercommunales

D 22 02 10 Contrat d’engagement républicain / Annexe Contrat d’engagement républicain

D 22 01 01 Débat d’orientation budgétaire 2022 / Annexe ROB 2022

D 22 01 02 Déploiement télétravail / Annexe déploiement télétravail

D 22 01 03 Rapport d’activités 2021 / Annexe Rapport d’activité 2021

D 22 01 04 Débat sur la protection sociale complémentaire / Annexe Débat PSC

D 21 08 31 Reversement des recettes piscine à l’occasion du téléthon

D 21 08 32 Ouverture des crédits préalablement au vote du budget primitif

D 21 08 33 Recrutement d’agents contractuels

D 21 08 34 Modification du tableau des effectifs

D 21 07 27 Participation financière des communes

D 21 07 28 Décision modificative n°1

D 21 07 29 Création d’un emploi PEC Jeune technique

D 21 07 30 Adhésion missions pluriannuelles proposées par le CDG – Annexe – Convention unique

D 21 06 24 Convention objectif et moyen MPT – Annexe – Convention Objectif et Moyen MPT 2021-2022

D 21 06 25 Subventions complémentaires aux associations

D 21 06 26 Fixation du loyer du logement

D 21 05 21 Modalités de remboursement des usagers de la Piscine Intercommunale Muroise – COVID 19

D 21 05 22 Modification de la régie de recette de la Médiathèque Intercommunale Muroise

D 21 05 23 Adhésion au dispositif CDG69 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique

D 21 04 16 Aide exceptionnelle à la relance des bibliothèques

D 21 04 17 Demande de subvention – Dotation d’Equipements des territoires Ruraux – Création d’une zone aqualudique dans l’espace pelouse de la piscine du SIM – Annexe – Subvention DETR zone aqualudique 2

D 21 04 18 Demande de subvention – Dotation d’ETR – Création d’un espace sportif de proximité, accessible aux personnes à mobilité réduite, en libre accès et intergénérationnel, sur le site du SIM – Annexe – Subvention DETR espace sportif

D 21 04 19 Demande de subvention Dispositif Contrat Ambition Région Création espace sportif de proximité accessible aux personnes à mobilité réduite en libre accès intergénérationnel sur SIM

D 21 04 20 Demande de subvention Fond d’aide aménagement d’aires de jeux inclusives Création espace sportif de proximité accessible aux personnes à mobilité réduite en libre accès et intergénérationnel sur le site du SIM

D 21 03 15 Création poste PEC Jeunes – Annexe – Fiche de poste PEC Jeunes

D 21 02 07 Compte administratif 2020 – Annexe – CA 2020

D 21 02 08 Compte de gestion 2020 – Annexe – CDG 2020

D 21 02 09 Affectation des résultats

D 21 02 10 Budget primitif 2021 – Annexe – BP 2021

D 21 02 11 Subventions aux associations intercommunales

D 21 02 12 Tarifs de la piscine intercommunale muroise

D 21 02 13 Tarifs de la médiathèque intercommunale muroise

D 21 02 14 Désignation délégué suppléant collège Louis LACHENAL

D 21 01 01 Débat d’orientation budgétaire 2021 – Rapport d’orientations budgétaires 2021

D 21 01 02 Critères d’intégration des associations à l’intercommunalité

D 21 01 03 Autorisation exceptionnelle du télétravail en cas de crise majeure

D 21 01 04 Mise en place d’emplois vacataires

D 21 01 05 Convention avec la ville de Saint Laurent de Mure

D 21 01 06 Rapport d’activités 2020 – Annexe – Rapport d’activité 2020

D 20 06 27 Modalités de mise en œuvre  du compte personnel de formation – Annexe – CPF

D 20 06 28 Plan de formation 2021-2023 – Annexe – Plan de formation 2021-2023

D 20 06 29 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 20 06 30 Avenant à la convention d’objectif et de moyen conclue avec la Maison Pour Tous – Annexe – Avenant Convention MPT

D 20 06 31 Ouverture des crédits préalablement au vote du budget primitif 2021

D 20 05 24 Assurance statutaire – Annexe projet de convention gestion adm risques statutaires

D 20 05 25 Mission assistance sociale du personnel – Annexe convention ASA 2021-20 Mission assistante sociale

D 20 05 26 Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires

D 20 04 16 Commission du Syndicat Intercommunal Murois

D 20 04 17 Election d’une commission d’appel d’offre à caractère permanent

D 20 04 18 Désignation de délégué élu au CNAS

D 20 04 19 Décision modificative de budget n°1

D 20 04 20 Attribution d’une subvention à l’association ASCE Tennis de Table

D 20 04 21 Plan de continuité d’activité – Annexe – Plan de Continuité d’Activité

D 20 04 22 Prime exceptionnelle covid

D 20 04 23 Règlement intérieur du Comité syndical – Annexe – Règlement intérieur du comité syndical

D 20 03 12 Election Président et Vice-Président

D 20 03 13 Délégation de pouvoir

D 20 03 14 Désignation délégués collège Lachenal

D 20 03 15 Indemnité Président et Vice-Présidente

D 20 02 03 Compte administratif 2019 – Compte administratif 2019 BUDGET SIM

D 20 02 04 Compte de gestion 2019

D 20 02 05 Affectation des résultats

D 20 02 06 Budget primitif 2020 – Budget Primitif 2020 BUDGET SIM

D 20 02 07 Subventions aux associations intercommunales

D 20 02 08 Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

D 20 02 09 Modification de la régie de recettes de la Piscine Intercommunale Muroise

D 20 02 10 Bilan d’activité 2019 – Annexe Rapport d’activité 2019

D 20 02 11 Mise à disposition du gymnase André Malraux dans le cadre des campagnes électorales – Elections municipales 2020

D 20 01 01 Rapport d’Orientations Budgétaires 2020 – Annexe – Rapport d’orientation budgétaire 2020

D 20 01 02 tarif piscine projet BNSSA

D 19 06 28 Octroi de prestations d’action sociale et adhésion au contrat-cadre Titres restaurant du cdg69 – Annexe Convention d’adhésion au contrat cadre titre restaurant

D 19 06 29 Adhésion convention participation protection sociale complémentaire souscrit par le cdg69 pour le risque Prévoyance et approbation du montant de la participation financière – Annexe Convention d’adhésion protection sociale complémentaire

D 19 06 30 Modification du tableau des effectifs

D 19 06 31 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 19 06 32 Détermination des ratios d’avancement de grade

D 19 06 33 Règlement intérieur des services du Syndicat Intercommunal Murois

D 19 06 34 Agrandissement du système de vidéoprotection au sein du SIM

D 19 06 35 Budget 2020 – Ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2020

D 19 05 24 Décision Modificative de budget n°1

D 19 05 25 Adhésion au CNAS

D 19 05 26 Subvention exceptionnelle ECM

D 19 05 27 Cycle de travail des ETAPS – Temps d’habillage

D 19 04 20 Composition de la commission association

D 19 04 21 Composition de la commission finance

D 19 04 22 Composition de la commission d’appel d’offre

D 19 04 23 Rapport d’activité 2018 / Annexe Rapport d’activité 2018

D 19 03 18 Election du Président et du Vice-Président

D 19 03 19 Délégation de pouvoir du Président

D 19 02 07 Compte administratif 2018

D 19 02 08 Compte de gestion 2018

D 19 02 09 Affectation des résultats

D 19 02 10 Budget primitif 2019

D 19 02 11 Subventions aux associations intercommunales

D 19 02 12 Mise en place et indemnisation des astreintes / Annexe Règlement astreinte

D 19 02 13 Mise en place d’un système de vidéo protection

D 19 02 14 Demande de subvention – sol sportif du gymnase

D 19 02 15 Demande de subvention – porte d’entrée médiathèque

D 19 02 16 Demande de subvention – porte d’entrée du gymnase

D 19 02 17 Demande de subvention – éclairage LED médiathèque

D 19 01 01 Rapport d’orientation budgétaire 2019 / Annexe rapport d’orientation budgétaire 2019

D 19 01 02 Convention de participation – risque prévoyance

D 19 01 03 Chèque déjeuner – Augmentation de la participation employeur

D 19 01 04 Modification du tableau des effectifs

D 19 01 05 Instauration du RIFSEEP élargissement à la filière culturelle

D 19 01 06 Fixation du loyer du logement du syndicat

D 18 06 32 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 18 06 33 Budget 2019 – Ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2019

D 18 06 34 Convention d’objectifs et de moyens entre la Maison Pour Tous et le SIM pour les années 2019-2020  / Annexe Convention d’objectifs et de moyens année 2019-2020

D 18 06 35 BVSEL – demande pour devenir une association intercommunale

D 18 05 29 Instauration du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel RIFSEEP élargissement à la filière technique

D 18 05 30 Modification de la tarification de la mission assistance sociale du personnel du centre de gestion du Rhône

D 18 05 31 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 18 04 22 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique territoriale proposée par le cdg69

D 18 04 23 Mise en place d’une badgeuse

D 18 04 24 Modification du tableau des effectifs

D 18 04 25 Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège Louis Lachenal

D 18 04 26 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association REEL XV

D 18 04 27 Modification de la régie d’avance

D 18 04 28 Pénalités de retard marché 2018.001 Rénovation des faïences murales du bassin sportif de la Piscine Intercommunale Muroise

D 18 03 10 Piscine tarification carte famille

D 18 03 11 Autorisation télétravail

D 18 03 12 Adoption de tarif André Malraux

D 18 03 13 Demande de subvention Agence de l’eau

D 18 03 14 Demande de subvention plateau sportif

D 18 03 15 Demande de subvention chaudière piscine

D 18 03 16 Demande de subvention Accessibilité MPT

D 18 03 17 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la FNACA

D 18 03 18 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MPT

D 18 03 19 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Pétanque Muroise

D 18 03 20 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Muroise Foot

D 18 03 21 Rapport d’activité 2017

D 18 02 04 Compte administratif 2017

D 18 02 05 Compte de gestion 2017

D 18 02 06 Affectation des résultats

D 18 02 07 Budget Primitif 2018

D 18 02 08 Subvention association 2018

D 18 02 09 Subvention agence de l’eau

D 18 01 01 Rapport d’orientation Budgétaire / Annexe

D 18 01 02 Groupement de commande électricité / Convention SYDER

D 18 01 03 Action sociale / plaquette ACSO

D 17 06 30 Demande de subvention pour les grillages des courts de tennis

D 17 06 31 Subvention pour les éclairages à LED dans le gymnase Malraux conseil départemental

D 17 06 32 Subvention pour les éclairages à LED dans le gymnase Malraux dotation cantonale

D 17 06 33 Budget 2018 ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2018

D 17 06 34 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 17 05 26 Plan de formation 2017-2020 / Plan de formation 2017-2020

D 17 05 27 Modification tableau des effectifs

D 17 05 28 Budget DM n°3

D 17 05 29 Régime indemnitaire des régisseurs

D 17 04 14 subvention led gymnase

D 17 04 15 Subvention grillage tennis

D 17 04 16 Tableau global des effectifs et modification temps de travail

D 17 04 17 Reversement FIPHFP

D 17 04 18 Budget 2017 – DM1

D 17 04 19 Commission association

D 17 04 20 Commission d’appel d’offres

D 17 04 21 Subvention agence de l’eau zéro phyto

D 17 04 22 Vente camion plateau réformé

D 17 04 23 Budget 2017 – DM2

D 17 04 24 Don matériel médiathèque

D 17 04 25 Retrait délibération 21.04.82

D 17 03 08 POSS / POSS

D 17 03 09 règlement intérieur piscine

D 17 03 10 indemnité des élus

D 17 03 11 emploi activité accessoire

D 17 03 12 subvention ECM

D 17 03 13 convention MNT équilibre

D 17 02 02 Compte administratif 2016

D 17 02 03 Compte de gestion 2016

D 17 02 04 Affectation des résultats

D 17 02 05 Budget primitif 2017

D 17 02 06 Subventions aux associations intercommunales

D 17 02 07 Rapport d’activités 2016 / Rapport d’activité 2016