Comité syndical du 27 mars 2019

D 19 02 07 Compte administratif 2018

D 19 02 08 Compte de gestion 2018

D 19 02 09 Affectation des résultats

D 19 02 10 Budget primitif 2019

D 19 02 11 Subventions aux associations intercommunales

D 19 02 12 Mise en place et indemnisation des astreintes / Annexe Règlement astreinte

D 19 02 13 Mise en place d’un système de vidéo protection

D 19 02 14 Demande de subvention – sol sportif du gymnase

D 19 02 15 Demande de subvention – porte d’entrée médiathèque

D 19 02 16 Demande de subvention – porte d’entrée du gymnase

D 19 02 17 Demande de subvention – éclairage LED médiathèque

Comité syndical du 20 décembre 2018

D 18 06 32 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 18 06 33 Budget 2019 – Ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2019

D 18 06 34 Convention d’objectifs et de moyens entre la Maison Pour Tous et le SIM pour les années 2019-2020  / Annexe Convention d’objectifs et de moyens année 2019-2020

D 18 06 35 BVSEL – demande pour devenir une association intercommunale

Comité syndical du 7 novembre 2018

D 18 05 29 Instauration du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel RIFSEEP élargissement à la filière technique

D 18 05 30 Modification de la tarification de la mission assistance sociale du personnel du centre de gestion du Rhône

D 18 05 31 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

Comité syndical du 26 septembre 2018

D 18 04 22 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique territoriale proposée par le cdg69

D 18 04 23 Mise en place d’une badgeuse

D 18 04 24 Modification du tableau des effectifs

D 18 04 25 Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège Louis Lachenal

D 18 04 26 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association REEL XV

D 18 04 27 Modification de la régie d’avance

D 18 04 28 Pénalités de retard marché 2018.001 Rénovation des faïences murales du bassin sportif de la Piscine Intercommunale Muroise

Comité syndical du 23 mai 2018

D 18 03 10 Piscine tarification carte famille

D 18 03 11 Autorisation télétravail

D 18 03 12 Adoption de tarif André Malraux

D 18 03 13 Demande de subvention Agence de l’eau

D 18 03 14 Demande de subvention plateau sportif

D 18 03 15 Demande de subvention chaudière piscine

D 18 03 16 Demande de subvention Accessibilité MPT

D 18 03 17 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la FNACA

D 18 03 18 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MPT

D 18 03 19 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Pétanque Muroise

D 18 03 20 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Muroise Foot

D 18 03 21 Rapport d’activité 2017

Comité syndical du 6 décembre 2017

D 17 06 30 Demande de subvention pour les grillages des courts de tennis

D 17 06 31 Subvention pour les éclairages à LED dans le gymnase Malraux conseil départemental

D 17 06 32 Subvention pour les éclairages à LED dans le gymnase Malraux dotation cantonale

D 17 06 33 Budget 2018 ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2018

D 17 06 34 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

Comité syndical du 28 juin 2017

D 17 04 14 subvention led gymnase

D 17 04 15 Subvention grillage tennis

D 17 04 16 Tableau global des effectifs et modification temps de travail

D 17 04 17 Reversement FIPHFP

D 17 04 18 Budget 2017 – DM1

D 17 04 19 Commission association

D 17 04 20 Commission d’appel d’offres

D 17 04 21 Subvention agence de l’eau zéro phyto

D 17 04 22 Vente camion plateau réformé

D 17 04 23 Budget 2017 – DM2

D 17 04 24 Don matériel médiathèque

D 17 04 25 Retrait délibération 21.04.82