Comité syndical du 27 novembre 2019
D 19 06 28 Octroi de prestations d’action sociale et adhésion au contrat-cadre Titres restaurant du cdg69 – Annexe Convention d’adhésion au contrat cadre titre restaurant
D 19 06 29 Adhésion convention participation protection sociale complémentaire souscrit par le cdg69 pour le risque Prévoyance et approbation du montant de la participation financière – Annexe Convention d’adhésion protection sociale complémentaire
D 19 06 30 Modification du tableau des effectifs
D 19 06 32 Détermination des ratios d’avancement de grade
D 19 06 33 Règlement intérieur des services du Syndicat Intercommunal Murois
D 19 06 34 Agrandissement du système de vidéoprotection au sein du SIM
D 19 06 35 Budget 2020 – Ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2020
Comité syndical du 9 avril 2019
Comité syndical du 27 mars 2019
D 19 02 07 Compte administratif 2018
D 19 02 08 Compte de gestion 2018
D 19 02 09 Affectation des résultats
D 19 02 10 Budget primitif 2019
D 19 02 11 Subventions aux associations intercommunales
D 19 02 12 Mise en place et indemnisation des astreintes / Annexe Règlement astreinte
D 19 02 13 Mise en place d’un système de vidéo protection
D 19 02 14 Demande de subvention – sol sportif du gymnase
D 19 02 15 Demande de subvention – porte d’entrée médiathèque
D 19 02 16 Demande de subvention – porte d’entrée du gymnase
D 19 02 17 Demande de subvention – éclairage LED médiathèque
Comité syndical du 13 février 2019
D 19 01 01 Rapport d’orientation budgétaire 2019 / Annexe rapport d’orientation budgétaire 2019
D 19 01 02 Convention de participation – risque prévoyance
D 19 01 03 Chèque déjeuner – Augmentation de la participation employeur
D 19 01 04 Modification du tableau des effectifs
D 19 01 05 Instauration du RIFSEEP élargissement à la filière culturelle
Comité syndical du 20 décembre 2018
D 18 06 33 Budget 2019 – Ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2019
D 18 06 34 Convention d’objectifs et de moyens entre la Maison Pour Tous et le SIM pour les années 2019-2020 / Annexe Convention d’objectifs et de moyens année 2019-2020
D 18 06 35 BVSEL – demande pour devenir une association intercommunale
Comité syndical du 7 novembre 2018
Comité syndical du 26 septembre 2018
Comité syndical du 23 mai 2018
D 18 03 10 Piscine tarification carte famille
D 18 03 11 Autorisation télétravail
D 18 03 12 Adoption de tarif André Malraux
D 18 03 13 Demande de subvention Agence de l’eau
D 18 03 14 Demande de subvention plateau sportif
D 18 03 15 Demande de subvention chaudière piscine
D 18 03 16 Demande de subvention Accessibilité MPT
D 18 03 17 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la FNACA
D 18 03 18 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MPT
D 18 03 19 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Pétanque Muroise
D 18 03 20 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Muroise Foot
Comité syndical du 8 février 2018
Comité syndical du 6 décembre 2017
D 17 06 30 Demande de subvention pour les grillages des courts de tennis
D 17 06 31 Subvention pour les éclairages à LED dans le gymnase Malraux conseil départemental
D 17 06 32 Subvention pour les éclairages à LED dans le gymnase Malraux dotation cantonale
D 17 06 33 Budget 2018 ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2018
Comité syndical du 28 juin 2017
D 17 04 14 subvention led gymnase
D 17 04 15 Subvention grillage tennis
D 17 04 16 Tableau global des effectifs et modification temps de travail
D 17 04 19 Commission association
D 17 04 20 Commission d’appel d’offres
D 17 04 21 Subvention agence de l’eau zéro phyto
D 17 04 22 Vente camion plateau réformé
