D 21 02 07 Compte administratif 2020 – Annexe – CA 2020

D 21 02 08 Compte de gestion 2020 – Annexe – CDG 2020

D 21 02 09 Affectation des résultats

D 21 02 10 Budget primitif 2021 – Annexe – BP 2021

D 21 02 11 Subventions aux associations intercommunales

D 21 02 12 Tarifs de la piscine intercommunale muroise

D 21 02 13 Tarifs de la médiathèque intercommunale muroise

D 21 02 14 Désignation délégué suppléant collège Louis LACHENAL

D 21 01 01 Débat d’orientation budgétaire 2021 – Rapport d’orientations budgétaires 2021

D 21 01 02 Critères d’intégration des associations à l’intercommunalité

D 21 01 03 Autorisation exceptionnelle du télétravail en cas de crise majeure

D 21 01 04 Mise en place d’emplois vacataires

D 21 01 05 Convention avec la ville de Saint Laurent de Mure

D 21 01 06 Rapport d’activités 2020 – Annexe – Rapport d’activité 2020

D 20 06 27 Modalités de mise en œuvre  du compte personnel de formation – Annexe – CPF

D 20 06 28 Plan de formation 2021-2023 – Annexe – Plan de formation 2021-2023

D 20 06 29 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 20 06 30 Avenant à la convention d’objectif et de moyen conclue avec la Maison Pour Tous – Annexe – Avenant Convention MPT

D 20 06 31 Ouverture des crédits préalablement au vote du budget primitif 2021

D 20 05 24 Assurance statutaire – Annexe projet de convention gestion adm risques statutaires

D 20 05 25 Mission assistance sociale du personnel – Annexe convention ASA 2021-20 Mission assistante sociale

D 20 05 26 Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires

D 20 04 16 Commission du Syndicat Intercommunal Murois

D 20 04 17 Election d’une commission d’appel d’offre à caractère permanent

D 20 04 18 Désignation de délégué élu au CNAS

D 20 04 19 Décision modificative de budget n°1

D 20 04 20 Attribution d’une subvention à l’association ASCE Tennis de Table

D 20 04 21 Plan de continuité d’activité – Annexe – Plan de Continuité d’Activité

D 20 04 22 Prime exceptionnelle covid

D 20 04 23 Règlement intérieur du Comité syndical – Annexe – Règlement intérieur du comité syndical

D 20 03 12 Election Président et Vice-Président

D 20 03 13 Délégation de pouvoir

D 20 03 14 Désignation délégués collège Lachenal

D 20 03 15 Indemnité Président et Vice-Présidente

D 20 02 03 Compte administratif 2019 – Compte administratif 2019 BUDGET SIM

D 20 02 04 Compte de gestion 2019

D 20 02 05 Affectation des résultats

D 20 02 06 Budget primitif 2020 – Budget Primitif 2020 BUDGET SIM

D 20 02 07 Subventions aux associations intercommunales

D 20 02 08 Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

D 20 02 09 Modification de la régie de recettes de la Piscine Intercommunale Muroise

D 20 02 10 Bilan d’activité 2019 – Annexe Rapport d’activité 2019

D 20 02 11 Mise à disposition du gymnase André Malraux dans le cadre des campagnes électorales – Elections municipales 2020

D 20 01 01 Rapport d’Orientations Budgétaires 2020 – Annexe – Rapport d’orientation budgétaire 2020

D 20 01 02 tarif piscine projet BNSSA

D 19 06 28 Octroi de prestations d’action sociale et adhésion au contrat-cadre Titres restaurant du cdg69 – Annexe Convention d’adhésion au contrat cadre titre restaurant

D 19 06 29 Adhésion convention participation protection sociale complémentaire souscrit par le cdg69 pour le risque Prévoyance et approbation du montant de la participation financière – Annexe Convention d’adhésion protection sociale complémentaire

D 19 06 30 Modification du tableau des effectifs

D 19 06 31 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 19 06 32 Détermination des ratios d’avancement de grade

D 19 06 33 Règlement intérieur des services du Syndicat Intercommunal Murois

D 19 06 34 Agrandissement du système de vidéoprotection au sein du SIM

D 19 06 35 Budget 2020 – Ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2020

D 19 05 24 Décision Modificative de budget n°1

D 19 05 25 Adhésion au CNAS

D 19 05 26 Subvention exceptionnelle ECM

D 19 05 27 Cycle de travail des ETAPS – Temps d’habillage

D 19 04 20 Composition de la commission association

D 19 04 21 Composition de la commission finance

D 19 04 22 Composition de la commission d’appel d’offre

D 19 04 23 Rapport d’activité 2018 / Annexe Rapport d’activité 2018

D 19 03 18 Election du Président et du Vice-Président

D 19 03 19 Délégation de pouvoir du Président

D 19 02 07 Compte administratif 2018

D 19 02 08 Compte de gestion 2018

D 19 02 09 Affectation des résultats

D 19 02 10 Budget primitif 2019

D 19 02 11 Subventions aux associations intercommunales

D 19 02 12 Mise en place et indemnisation des astreintes / Annexe Règlement astreinte

D 19 02 13 Mise en place d’un système de vidéo protection

D 19 02 14 Demande de subvention – sol sportif du gymnase

D 19 02 15 Demande de subvention – porte d’entrée médiathèque

D 19 02 16 Demande de subvention – porte d’entrée du gymnase

D 19 02 17 Demande de subvention – éclairage LED médiathèque

D 19 01 01 Rapport d’orientation budgétaire 2019 / Annexe rapport d’orientation budgétaire 2019

D 19 01 02 Convention de participation – risque prévoyance

D 19 01 03 Chèque déjeuner – Augmentation de la participation employeur

D 19 01 04 Modification du tableau des effectifs

D 19 01 05 Instauration du RIFSEEP élargissement à la filière culturelle

D 19 01 06 Fixation du loyer du logement du syndicat

D 18 06 32 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 18 06 33 Budget 2019 – Ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2019

D 18 06 34 Convention d’objectifs et de moyens entre la Maison Pour Tous et le SIM pour les années 2019-2020  / Annexe Convention d’objectifs et de moyens année 2019-2020

D 18 06 35 BVSEL – demande pour devenir une association intercommunale

D 18 05 29 Instauration du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel RIFSEEP élargissement à la filière technique

D 18 05 30 Modification de la tarification de la mission assistance sociale du personnel du centre de gestion du Rhône

D 18 05 31 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 18 04 22 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique territoriale proposée par le cdg69

D 18 04 23 Mise en place d’une badgeuse

D 18 04 24 Modification du tableau des effectifs

D 18 04 25 Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège Louis Lachenal

D 18 04 26 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association REEL XV

D 18 04 27 Modification de la régie d’avance

D 18 04 28 Pénalités de retard marché 2018.001 Rénovation des faïences murales du bassin sportif de la Piscine Intercommunale Muroise

D 18 03 10 Piscine tarification carte famille

D 18 03 11 Autorisation télétravail

D 18 03 12 Adoption de tarif André Malraux

D 18 03 13 Demande de subvention Agence de l’eau

D 18 03 14 Demande de subvention plateau sportif

D 18 03 15 Demande de subvention chaudière piscine

D 18 03 16 Demande de subvention Accessibilité MPT

D 18 03 17 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la FNACA

D 18 03 18 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la MPT

D 18 03 19 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Pétanque Muroise

D 18 03 20 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Muroise Foot

D 18 03 21 Rapport d’activité 2017

D 18 02 04 Compte administratif 2017

D 18 02 05 Compte de gestion 2017

D 18 02 06 Affectation des résultats

D 18 02 07 Budget Primitif 2018

D 18 02 08 Subvention association 2018

D 18 02 09 Subvention agence de l’eau

D 18 01 01 Rapport d’orientation Budgétaire / Annexe

D 18 01 02 Groupement de commande électricité / Convention SYDER

D 18 01 03 Action sociale / plaquette ACSO

D 17 06 30 Demande de subvention pour les grillages des courts de tennis

D 17 06 31 Subvention pour les éclairages à LED dans le gymnase Malraux conseil départemental

D 17 06 32 Subvention pour les éclairages à LED dans le gymnase Malraux dotation cantonale

D 17 06 33 Budget 2018 ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2018

D 17 06 34 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

D 17 05 26 Plan de formation 2017-2020 / Plan de formation 2017-2020

D 17 05 27 Modification tableau des effectifs

D 17 05 28 Budget DM n°3

D 17 05 29 Régime indemnitaire des régisseurs

D 17 04 14 subvention led gymnase

D 17 04 15 Subvention grillage tennis

D 17 04 16 Tableau global des effectifs et modification temps de travail

D 17 04 17 Reversement FIPHFP

D 17 04 18 Budget 2017 – DM1

D 17 04 19 Commission association

D 17 04 20 Commission d’appel d’offres

D 17 04 21 Subvention agence de l’eau zéro phyto

D 17 04 22 Vente camion plateau réformé

D 17 04 23 Budget 2017 – DM2

D 17 04 24 Don matériel médiathèque

D 17 04 25 Retrait délibération 21.04.82

D 17 03 08 POSS / POSS

D 17 03 09 règlement intérieur piscine

D 17 03 10 indemnité des élus

D 17 03 11 emploi activité accessoire

D 17 03 12 subvention ECM

D 17 03 13 convention MNT équilibre

D 17 02 02 Compte administratif 2016

D 17 02 03 Compte de gestion 2016

D 17 02 04 Affectation des résultats

D 17 02 05 Budget primitif 2017

D 17 02 06 Subventions aux associations intercommunales

D 17 02 07 Rapport d’activités 2016 / Rapport d’activité 2016